Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de photographies via le site internet: https://www.jeremyborder.com/
En passant commande sur le Site, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Nom de l'hébergeur : Webflow, Inc.
Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
Email : contact@webflow.com
Le Site propose à la vente des photographies numériques ou imprimées créées par Jéremy Bordes.
Les présentes conditions s'appliquent à toute commande passée sur le Site.
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La commande se fait directement sur le Site via un formulaire de commande en ligne. Le client sélectionne les photographies de son choix, puis les ajoute à son panier. La commande est validée dès lors que le client a fourni toutes les informations nécessaires à la transaction et a procédé au paiement complet.
Les prix des photographies sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement des photographies se fait par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre mode de paiement sécurisé disponible sur le Site. Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Photographies numériques : Une fois le paiement confirmé, le client recevra un lien de téléchargement de la photographie sous format numérique (JPEG, PNG, TIFF, etc.). Ce lien sera valable pour une période de 30 jours.
Photographies imprimées : Si le client a commandé une impression, celle-ci sera expédiée à l'adresse indiquée lors de la commande dans un délai de [nombre de jours] jours ouvrables. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l’adresse de livraison.
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Les photographies vendues sur le Site sont protégées par les droits d'auteur. Le client acquiert une licence d'utilisation personnelle et non exclusive de la photographie. Cette licence ne comprend pas le droit de reproduction, de distribution, ou d’exploitation commerciale de l’œuvre.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée des photographies à des fins commerciales ou publiques est strictement interdite sans autorisation préalable.
Le Site met tout en œuvre pour assurer la qualité et la disponibilité des photographies proposées. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des éventuelles erreurs, problèmes techniques ou pertes de données pouvant survenir lors de la transmission des commandes ou de la livraison des produits.
Les informations personnelles recueillies dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site et aux réglementations en vigueur concernant la protection des données personnelles (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD).
En cas de litige, le client s'engage à contacter le service client à l’adresse suivante : jbordes@hotmail.fr
Si aucun accord amiable n'est trouvé, le litige sera porté devant le tribunal compétent selon les lois applicables.
Le Site se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.
Les nouvelles conditions seront immédiatement applicables à toutes les commandes passées après la publication des modifications.
